Code déontologie du généalogiste amateur
Le devoir d’entraide
Le généalogiste amateur collabore bénévolement, dans la mesure de ses moyens, avec les autres généalogistes, avec les associations et autres organismes œuvrant en généalogie ou dans des domaines connexes.
Le généalogiste amateur partage avec autrui les résultats de ses recherches en les rendant largement accessibles.
La probité intellectuelle
Le généalogiste amateur ne doit pas inventer, déformer, camoufler, minimiser ni exagérer sciemment les informations recueillies dans le cadre de ses travaux, ni publier d’informations non vérifiée ou qu’il sait fausses.
Le généalogiste amateur indique la source de chaque information qu’il enregistre dans ses données. Il indique les recoupements éventuels de ses sources. Il identifie les extraits de textes dans le contexte de leur document original.
Le généalogiste amateur n’est pas plagiaire. Il respecte les droits d’auteur et la propriété intellectuelle sur les travaux publiés ou produits par autrui en ne s’appropriant pas leur contenu sans l’autorisation de leur auteur, et en mentionnant leurs sources dans les extraits et citations qu’il publie.
Lorsqu’il publie ses travaux ou qu’il en produit des extraits, le généalogiste amateur prend soin d’en autoriser librement la reproduction, la diffusion et la réutilisation des informations faisant son contenu dans la limite exclusive d’un usage à des fins généalogiques, historiques ou statistiques, tout en interdisant à autrui d’en tirer ce faisant un bénéfice pécuniaire ou un avantage personnel.
Le devoir d’intégrité
En généalogie, différents courants et sensibilités affichent leurs particularités à travers la vie associative et entreprenariale. Les amateurs comme les professionnels ont besoin des travaux
D’autrui. Un jour ou l’autre, le généalogiste amateur est amené à collaborer avec le professionnel. A cette occasion ils travailleront sur la base d’un échange équilibré et bénévole d’informations dans le respect du présent Code de Conduite du Généalogiste Amateur.
De manière habituelle le généalogiste amateur ne tirera pas de bénéfice de ses recherches, ni ne cherchera à compenser les frais qu’elles occasionnent, même partiellement, en monnayant ses informations avec autrui.
Cependant, l’orientation vers une déontologie basée exclusivement sur le bénévolat qui a prévalu à la rédaction du présent Code, peut ne pas être partagée par tous.
Certains estimant qu’un bénéfice est la récompense normale de toute activité, tous admettent cependant qu’il ne peut s’agir que d’un revenu marginal, non prépondérant dans la rémunération globale que le généalogiste amateur tire d’une autre activité ou de son état.
Quand le généalogiste amateur accepte de faire une recherche pour autrui, il la fera dans cet esprit. Il préviendra le demandeur si ses moyens financiers ne lui permettent plus de poursuivre la recherche demandée ou si les frais pris en charge par le demandeur cessent d’être marginaux par rapport à ses autres revenus. Il cherchera alors à orienter le demandeur vers quelque association ou généalogiste professionnel.
Dans cet esprit, le généalogiste amateur peut charger au demandeur les frais d’obtentions de copies de documents d’archives quand ces copies lui sont demandées, pourvu qu’il en ait informé le demandeur au préalable. Le généalogiste amateur présente ces frais de façon objective et sur demande fournit les tarifs des coûts exposés.
Le généalogiste amateur s’interdit toute recherche dirigée contre l’intérêt des personnes de même qu’une divulgation quelconque d’information pouvant porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes. […]
Le respect des archives
Le généalogiste amateur respecte les lois nationales concernant les archives où il se trouve et en particulier les délais prescrits pour leur consultation. Il respecte de même les règlements intérieurs propres à chaque dépôt d’archives. Il s’identifie spontanément à l’entrée d’un dépôt d’archives et indique les buts et finalités de ses recherches.
Le généalogiste amateur doit être conscient qu’il fréquente des salles d’étude, aux côtés de chercheurs d’autres disciplines menant des travaux parfois importants dans des délais souvent très courts, et qu’il importe de leur faciliter l’accès aux documents dans un esprit de solidarité. Le généalogiste amateur procède à ses recherches dans le respect des travaux des chercheurs qui l’entourent et en bonne intelligence avec eux.
Le généalogiste amateur ne doit pas s’approprier, subtiliser, endommager, dégrader, mutiler, annoter ni apposer de marques ni d’inscriptions sur les instruments de recherche ou les documents mis à sa disposition sur quelque support qu’ils se trouvent (livres, registres, fiches, manuscrits, plans, photos, microfilms, microfiches, films, supports informatiques, etc.) Il les traite avec le plus grand soin, et lorsqu’il s’agit de pièces originales, il redouble d’attention pour ne pas contribuer à leur dégradation.
Le généalogiste amateur se conforme aux règlements en matière de copie de document. Il utilise de préférence les instruments mis à sa disposition pour réaliser les copies, et acquitte scrupuleusement les dépenses prévues aux tarifs. S’il est autorisé à prendre des photos, il évite de perturber les autres chercheurs avec des éclairs de prise de vue en donnant sa préférence à la photo numérique.
La diffusion des travaux
Le généalogiste amateur publiera ses recherches et déposera une copie, non seulement aux associations dont il est membre, mais aussi auprès de bibliothèques, de dépôts d’archives, de centres de documentation généalogiques et/ou historiques.
S’il a accès à l’Internet et dans la mesure de ses moyens, le généalogiste amateur publiera ses résultats par ce média en utilisant les trois moyens suivants :
-D’une part il publiera la liste des patronymes objets de ses recherches sur le site d’une association ou sur son site personnel où il fera connaître les buts poursuivis par ses recherches.
-Ensuite il fournira la liste des patronymes objets de ses recherches à une banque de données d’indexation au moins, mettant en relation ces noms avec les coordonnées du généalogiste déposant, de façon à susciter de nouveaux contacts entre généalogistes. Mais ce second moyen sera seulement mis en oeuvre si la fourniture de ses données et l’accès aux données de la banque par autrui ne donne pas lieu à rémunération.
-Enfin le généalogiste amateur pourra publier sa généalogie sur Internet dans un site personnel, en prenant les précautions relatives à la protection des données à caractère personnel des personnes vivantes et en ne publiant que des données acquises loyalement de ses sources d’information. […]